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Manuel d'antispéculation immobilière

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Parution

Canada

octobre 2014

Europe

octobre 2014

Papier

Prix

34$ / 25€

Nombre de pages

216

ISBN

978-2-89719-162-7

Numérique

Prix

24.99$ / 18.99€

ISBN PDF

978-2-89719-164-1

Table des matières

Manuel d'antispéculation immobilière

Une introduction aux fiducies foncières communautaires

Sous la direction de John Emmeus Davis | Guides pratiques | 216 pages

Préface de Hubert Lavallée | Traduit de l'anglais par Michel Durand

Dans un contexte où la spéculation immobilière triomphe, où le droit au logement est sans cesse bafoué et l’accès à la terre de plus en plus difficile, la solution pourrait-elle nous venir des États-Unis sous la forme de ce qu’on appelle là-bas et en Europe les Community Land Trusts ? Puisant leurs racines dans la tradition autochtone et la pratique ancestrale des terres communales (commons) de la Nouvelle-Angleterre, les fiducies foncières communautaires (FFC) visent à développer un mode de propriété qui protège la terre au bénéfice de ceux et de celles qui y vivent et qui l’exploitent, et non pas de ceux et de celles qui l’acquièrent dans le seul but de s’enrichir.

Les textes regroupés dans le Manuel d’antispéculation immobilière définissent le modèle des FFC et fournissent des outils pour mettre en branle ce type d’initiatives qui allient propriété collective de la terre et propriété individuelle du patrimoine bâti, tout en favorisant la mise en commun des gains résultant de l’effort collectif. L’ouvrage est bonifié par un aperçu de ce qui se fait à l’heure actuelle en Belgique et en France.

En mettant l’accent sur la conservation de la nature, le respect de la terre et le développement communautaire, en proposant des prix abordables pour se loger et en protégeant la propriété contre la spéculation immobilière pour les générations à venir, le modèle des FFC est appelé à jouer un rôle grandissant dans les prochaines décennies.

Le Manuel d’antispéculation immobilière risque de s’imposer rapidement comme un ouvrage de référence, et les FFC de constituer un antidote à la logique spéculative qui gangrène les marchés immobiliers et fonciers traditionnels.

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Manuel d'antispéculation immobilière

Une introduction aux fiducies foncières communautaires

Table des matières

Préface d'Hubert Lavallée
Commentaires sur les termes utilisés

Partie 1 – Les origines et l'évolution des fiducies foncières communautaires aux États-Unis
Chapitre 1 – Les philisophes de terrain et les pionniers
Chapitre 2 – L'essor d'un mouvement
Chapitre 3 – Terrains et propriété: individus et communauté
Chapitre 4 – Le modèle des fiducies foncières communautaires

Partie 2 – Les principes et leur application
Chapitre 5 – Redistribuer la plus-value. Fiducie foncière et réforme foncière
Chapitre 6 – Plus que de l'argent. Que partage-t-on avec la propriété à plus-value partagée?
Chapitre 7 – Préserver les fermes pour les fermiers
Chapitre 8 – Pourquoi il faut passer au plan B
Chapitre 9 – Le long défi de la perpétuité
Chapitre 10 – Des maisons qui durent. Arguments pour une intendance anticyclique

Partie 3 – Les fiducies foncières communautaires en sol européen
Chapitre 11 – Quand l'Europe s'inspire des États-Unis. L'exemple du Community Land Trust Bruxelles
Chapitre 12 – Du Community Land Trust aux Organismes Fonciers Solidaires. Histoire d'une filiation et introduction du CLT en France

Annexe – Évaluation du Champlain Housing Trust
Notes
Bibliographie sélective sur le fiducies foncières communautaires
À propos des auteurs